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changement de domicile

См. также в других словарях:

  • domicile — [ dɔmisil ] n. m. • 1326; lat. domicilium, de domus « maison » 1 ♦ Cour. Lieu ordinaire d habitation. ⇒ chez (chez soi), demeure, habitation, home, logement, maison, résidence. « Pour nous la maison est seulement un domicile, un abri » (Fustel de …   Encyclopédie Universelle

  • Domicile — Introduction générale Droit Droit civil Code civil en …   Wikipédia en Français

  • DOMICILE — s. m. La demeure d une personne, le lieu qu elle a choisi pour son habitation ordinaire, et où elle a fixé son principal établissement. On l emploie surtout en termes de Jurisprudence et d Administration. Changement de domicile. La femme n a… …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)

  • DOMICILE — n. m. Lieu choisi par une personne pour son habitation ordinaire. établir son domicile dans une ville. Changer de domicile. Changement de domicile. Secours à domicile. Expédition à domicile. En termes de Droit, il désigne le Lieu où une personne… …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)

  • changement — (chan je man) s. m. Action de changer ; état, transformation de ce qui change ou est changé. Changement de domicile, d état, de vie, de conduite Il s opère de singuliers changements. •   Sans qu il se passe un seul changement en lui, PASC. Prov.… …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

  • CHANGEMENT — n. m. Action de changer ou Résultat de cette action. étrange, merveilleux, continuel changement. Tout est sujet au changement. Changement de lune. Changement de domicile. Changement de vie, de conduite. Changement de vues, de système. Changement… …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)

  • CHANGEMENT — s. m. Mutation, conversion, action de changer. Étrange, merveilleux, continuel changement. Tout est sujet au changement. Changement de saison. Changement de domicile. Changement de vie, de conduite. Changement de vues, de système. Changement d… …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)

  • Changement Du Lieu De Travail — en droit français du travail Le changement du lieu de travail peut potentiellement entraîner pour l employé de nombreux désagréments (il peut à l inverse les régler s il rapproche l employé) : augmentation de la durée et du coût de transport …   Wikipédia en Français

  • Changement du lieu de travail — en droit français du travail Le changement du lieu de travail peut potentiellement entraîner pour l employé de nombreux désagréments (il peut à l inverse les régler s il rapproche l employé) : augmentation de la durée et du coût de transport …   Wikipédia en Français

  • Changement de saisons — Tournage extérieur à Glenwood Springs (Colorado) Données clés Titre original …   Wikipédia en Français

  • Contrôle-sanction automatisé — Radar automatique en France  Pour les autres articles nationaux, voir Radar automatique. Cet article couvre le concept de radar automatique en France, dénommé dans les textes officiels « Contrôle sanction automatisé ». Sommaire 1… …   Wikipédia en Français

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